Mentions Légales
Qui sommes-nous ?
L’établissement LA PALMERAIE situé au 7, avenue des Cormorans 44500 LA BAULE est un établissement secondaire de l’entreprise LA PALMERAIE LA BAULE 128 rue la Boétie – 75008 Paris– RCS PARIS 908 561 814.
Responsabilités
Le propriétaire assure seul la responsabilité des informations et des prestations fournies.
Cependant, LA PALMERAIE s’efforce d’assurer au mieux de ses possibilités, l’exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur ce site, dont le droit de corriger, à tout moment et sans préavis, le contenu. Aussi, elle avertit le visiteur qu’il lui appartient de vérifier l’information par d’autres moyens.
En conséquence, LA PALMERAIE décline toute responsabilité : pour toute imprécision, inexactitude ou omission portant sur des informations disponibles sur le site ; pour tous dommages résultant d’une intrusion frauduleuse d’un tiers ayant entraîné une modification des informations mises à la disposition sur le site ; et plus généralement pour tous dommages, directs ou indirects, qu’elles qu’en soient les causes, origines, nature ou conséquences, provoqués à raison de l’accès de quiconque au site ou de l’impossibilité d’y accéder, de même que l’utilisation du site et/ou du crédit accordé à une quelconque information provenant directement ou indirectement de ce dernier.
Par ailleurs, sauf mention contraire, les droits de propriété intellectuelle sur les documents contenus dans le site et chacun des éléments créés pour ce site sont la propriété exclusive de LA PALMERAIE ou de ses fournisseurs, ceux-ci ne concédant aucune licence, ni aucun droit que celui de consulter le site.
La reproduction de tous documents publiés sur le site est seulement autorisée à des fins exclusives d’informations pour un usage personnel et privé, toute reproduction et toute utilisation de copies réalisées à d’autres fins étant expressément interdite. Toutes les marques citées dans ce site appartiennent à leurs compagnies respectives. Tous les produits, logos, et images cités dans les pages de ce site sont la propriété de leur marque respective.
Droit d’Auteur
L’ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle. Toute représentation, reproduction, modification, utilisation commerciale, ainsi que tout transfert vers un autre site sont interdits, sauf autorisation à demander par courrier à l’adresse indiquée plus haut. Seule une utilisation à des fins strictement personnelle est autorisée.
Liens hypertext
Les liens hypertextes présents sur le site orientant les utilisateurs vers d’autres sites Internet n’engagent pas la responsabilité de LA PALMERAIE quant au contenu de ces sites. Toute personne physique ou morale souhaitant que soit établi un lien à partir de notre site, doit préalablement en demander l’autorisation. L’établissement de lien vers notre site ne requiert pas d’autorisation. LA PALMERAIE dégage toute responsabilité dans ce cas.
Utilisation des données personnelles collectées
Les informations recueillies seront recensées dans un fichier informatisé et conservées en mémoire informatique. Elles sont obligatoires pour le traitement de votre demande, le défaut de réponse pouvant entraîner le refus de celle-ci.
Ces données ainsi que celles qui seront recueillies ultérieurement sont destinées à LA PALMERAIE, la finalité principale de leur traitement étant l’étude de votre dossier. Elles pourront également être utilisées à des fins de prospection, notamment pour vous présenter d’autres produits et/ou communiqués aux mêmes fins.
Vous disposez, conformément aux articles 39 et 40 de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 modifiée par la loi n°2004-801 du 6 août 2004, d’un droit d’accès et de rectification auprès de notre service communication.
Durées de stockage de vos données
Pour les utilisateurs et utilisatrices inscrits à notre liste de diffusion pour recevoir nos newsletters et offres, nous stockons vos données personnelles ainsi que votre adresse email. Tous les utilisateurs et utilisatrices peuvent voir, modifier ou supprimer leurs informations personnelles à tout moment. A votre demande, nous pouvons également modifier ou supprimer vos informations.
Les droits que vous avez sur vos données
Vous pouvez à tous moment vous désinscrire de notre mailinglist et ne plus recevoir nos newsletter et également demander la suppression des données personnelles vous concernant. Cela ne prend pas en compte les données stockées à des fins administratives, légales ou pour des raisons de sécurité.
Hébergement
INFOMANIAK NETWORK SA – Swiss Post Box: 106407 Quai du Mont-Blanc 33 CH-1201 Genève.
Design & Développement
Agence LUNICREA – 7 rue Roland Martin 94500 CHAMPIGNY S/M.
www.lunicrea.com